{"id":2272,"date":"2025-12-17T12:13:57","date_gmt":"2025-12-17T12:13:57","guid":{"rendered":"http:\/\/gulseren-law-local.local\/?page_id=2272"},"modified":"2026-03-06T15:58:39","modified_gmt":"2026-03-06T15:58:39","slug":"formulaire-de-conseil-texte-de-divulgation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ongunpartners.com\/fr\/danisma-formu-aydinlatma-metni\/","title":{"rendered":"Texte d\u2019Information Relatif au Formulaire de Consultation"},"content":{"rendered":"
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Politiques connexes<\/h5>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Politique de confidentialit\u00e9<\/a><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Politique en mati\u00e8re de cookies<\/a><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Conditions d\u2019utilisation<\/a><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Clause de non-responsabilit\u00e9<\/a><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Mentions Legales<\/a><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Texte d\u2019Information Relatif au Formulaire de Consultation<\/a><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le Formulaire de demande des personnes concern\u00e9es<\/a><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Texte d\u2019Information Relatif \u00e0 l\u2019Abonnement au Bulletin \u00c9lectronique (E-Bulletin)<\/a><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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\r\n

TEXTE D\u2019INFORMATION RELATIF AU FORMULAIRE DE CONSULTATION<\/h4>\r\n \r\n \r\n Le pr\u00e9sent texte d\u2019information relatif au formulaire de consultation a pour objet d\u2019informer les visiteurs du site internet\r\nwww.ongunpartners.com<\/a> g\u00e9r\u00e9 par le cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN, concernant le traitement de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, conform\u00e9ment \u00e0 la Loi n\u00b0 6698 sur la protection des donn\u00e9es personnelles (KVKK), au R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es de l\u2019Union europ\u00e9enne (RGPD) et \u00e0 toute l\u00e9gislation applicable.\r\n\r\n

\r\n\r\n \r\n\r\n \r\n \r\n<\/div>\r\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\r\n

Activit\u00e9s de traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, finalit\u00e9s et transfert<\/h4>\r\n \r\n Dans le cadre de l\u2019abonnement au bulletin \u00e9lectronique via le site web, par courrier \u00e9lectronique, par t\u00e9l\u00e9phone ou lors de divers \u00e9changes, vos nom et pr\u00e9nom, coordonn\u00e9es, entreprise, secteur d\u2019activit\u00e9, fonction\/titre, ainsi que votre adresse IP, sont collect\u00e9s sur supports physiques et\/ou \u00e9lectroniques, sur la base de votre consentement explicite, et trait\u00e9s par le cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN.\r\n \r\n

\r\n \r\n Vos donn\u00e9es personnelles mentionn\u00e9es ci-dessus sont trait\u00e9es aux fins suivantes : vous informer des derni\u00e8res actualit\u00e9s concernant le Cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN, partager des informations \u00e0 la suite de consultations, vous adresser des annonces relatives aux d\u00e9veloppements juridiques r\u00e9cents, vous notifier des \u00e9v\u00e9nements et formations du cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN, ainsi que g\u00e9rer les relations clients.\r\n\r\n

\r\n \r\n Afin de r\u00e9aliser les finalit\u00e9s de traitement des donn\u00e9es mentionn\u00e9es ci-dessus (vous transmettre des informations et des communications dans le cadre de la consultation), un envoi est effectu\u00e9 \u00e0 l'adresse e-mail que vous avez communiqu\u00e9e lors de votre demande. En raison de la localisation des serveurs utilis\u00e9s \u00e0 l'\u00e9tranger, vos donn\u00e9es personnelles peuvent \u00eatre conserv\u00e9es sur des serveurs situ\u00e9s hors de T\u00fcrkiye.\r\n \r\n

\r\n \r\n Vos donn\u00e9es personnelles peuvent \u00eatre consult\u00e9es par des prestataires de services tiers aupr\u00e8s desquels nous recourons \u00e0 des services, aux fins d'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des informations, d'obtenir un support technique et de g\u00e9rer les relations clients. Les donn\u00e9es personnelles que vous partagez avec le cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN peuvent \u00eatre partag\u00e9es au sein du cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN aux fins d'\u00e9tablissement de rapports et d'assurer la communication interne.\r\n \r\n

\r\n \r\n En dehors de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, le cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN ne transf\u00e8re vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 des tiers d'aucune mani\u00e8re que ce soit.\r\n\r\n<\/div>\r\n
\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\r\n

Dur\u00e9e de traitement et s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles<\/h4>\r\n \r\n Le Cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN conserve vos donn\u00e9es personnelles de mani\u00e8re exacte et \u00e0 jour, en prenant les mesures de s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9es. Le Cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN proc\u00e8de \u00e0 la destruction de vos donn\u00e9es personnelles, d'office ou \u00e0 votre demande, lorsque les motifs justifiant leur traitement ont disparu et\/ou que les d\u00e9lais pr\u00e9vus par la l\u00e9gislation en vigueur ont expir\u00e9. En cas de cessation du processus de consultation, vos donn\u00e9es personnelles sont d\u00e9truites, sauf obligation l\u00e9gale contraire.\r\n \r\n\r\n \r\n \r\n\r\n<\/div>\r\n
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\r\n

Vos droits en tant que personne concern\u00e9e<\/h4>\r\n \r\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi sur la protection des donn\u00e9es personnelles (KVKK), vous disposez des droits suivants concernant vos donn\u00e9es personnelles :\nDans le cadre de l'article 11 de la KVKK : \n\ni) savoir si vos donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es, \n\nii) demander des informations \u00e0 ce sujet si elles font l'objet d'un traitement, \n\niii) conna\u00eetre la finalit\u00e9 du traitement de vos donn\u00e9es personnelles et savoir si elles sont utilis\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 cette finalit\u00e9, \n\niv) conna\u00eetre les tiers auxquels vos donn\u00e9es personnelles sont transf\u00e9r\u00e9es en T\u00fcrkiye et\/ou \u00e0 l'\u00e9tranger,\n\nv) demander la rectification de vos donn\u00e9es personnelles si elles sont incompl\u00e8tes ou inexactes, \n\nvi) demander la suppression, la destruction ou l'anonymisation de vos donn\u00e9es personnelles lorsque les motifs justifiant leur traitement ont disparu et qu'il n'existe aucun obstacle l\u00e9gal, \n\nvii) demander que les op\u00e9rations de rectification, de suppression, de destruction ou d'anonymisation soient notifi\u00e9es aux tiers auxquels vos donn\u00e9es personnelles ont \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9es, \n\nviii) vous opposer \u00e0 l'apparition d'un r\u00e9sultat vous \u00e9tant d\u00e9favorable r\u00e9sultant de l'analyse de vos donn\u00e9es personnelles exclusivement par des syst\u00e8mes automatis\u00e9s, et \n\nix) demander la r\u00e9paration du pr\u00e9judice subi en cas de dommage.\r\n\r\n

\r\n \r\n Conform\u00e9ment au Chapitre 3 du RGPD, vous disposez des droits suivants : i) obtenir des informations sur les activit\u00e9s de traitement de vos donn\u00e9es personnelles, ii) acc\u00e9der \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles trait\u00e9es et aux activit\u00e9s de traitement, iii) demander la rectification de vos donn\u00e9es personnelles, iv) demander l'effacement de vos donn\u00e9es personnelles (droit \u00e0 l'oubli), v) demander la limitation des activit\u00e9s de traitement de vos donn\u00e9es personnelles, vi) demander que les op\u00e9rations de rectification ou d'effacement de vos donn\u00e9es personnelles ou de limitation de leur traitement soient notifi\u00e9es aux tiers auxquels vos donn\u00e9es personnelles ont \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9es, vii) demander la portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles vers un autre responsable du traitement, viii) vous opposer au traitement, et ix) ne pas faire l'objet d'une d\u00e9cision fond\u00e9e exclusivement sur un traitement automatis\u00e9, y compris le profilage, produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de mani\u00e8re significative de fa\u00e7on similaire.\r\n\r\n

\r\n \r\n Vous pouvez vous retirer du processus de consultation \u00e0 tout moment.\r\n \r\n

\r\n \r\n Afin d'exercer les droits \u00e9num\u00e9r\u00e9s ci-dessus, vous pouvez transmettre vos demandes ou le formulaire de demande figurant en annexe de notre Politique de protection des donn\u00e9es personnelles disponible sur notre site internet, d\u00fbment compl\u00e9t\u00e9 et accompagn\u00e9 des informations permettant de v\u00e9rifier votre identit\u00e9, par \u00e9crit au le cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN en utilisant l'un des moyens de contact suivants :\r\n\r\n

\r\n\r\n \r\n \r\n \r\n\r\n<\/div>\r\n
\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\r\n \r\n\r\n a. privacy@gulserenongun.com<\/a> par courrier \u00e9lectronique ou\r\n \r\n

\r\n \r\n b. Par courrier \u00e0 Gaziosmanpa\u015fa Mah. Attar Sokak 11\/6 \u00c7ankaya 06680 Ankara\/T\u00dcRK\u0130YE.\r\n \r\n

\r\n \r\n Afin d'acc\u00e9l\u00e9rer le traitment, veuillez indiquer sur l'envelope ou dans l' objet du courriel la mention suivante: \u201cDemande d'informations sur les donn\u00e9es personnelles\u201d<\/strong>\r\nLes demandes sont trait\u00e9es gratuitement dans un d\u00e9lai maximal de 30 jours.\nEn cas d\u2019informations incompl\u00e8tes ou peu claires, le cabinet pourra Le Formulaire de demande des personnes concern\u00e9es<\/a>est disponible sur le site du cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN.\r\n\r\n \r\n\r\n \r\n \r\n\r\n<\/div>\r\n
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\n Cordialement,\n
\n Le cabinet d'avocats G\u00dcLSEREN \u00d6NG\u00dcN<\/strong>\n<\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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\n Date d\u2019entr\u00e9e en vigueur\n<\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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\n\t\t\t\t\t
\n : 05 d\u00e9cembre 2025\n<\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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\n Derni\u00e8re mise \u00e0 jour\n<\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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\n\t\t\t\t\t
\n : 05 d\u00e9cembre 2025\n<\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\u0130lgili Politikalar Gizlilik Politikas\u0131 \u00c7erez Politikas\u0131 Kullan\u0131m Ko\u015fullar\u0131 Feragatname Yasal Uyar\u0131 Dan\u0131\u015fma Formu Ayd\u0131nlatma Metni Veri Sahibi Ba\u015fvuru Formu E-B\u00fclten […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-2272","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ongunpartners.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2272","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/ongunpartners.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/ongunpartners.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ongunpartners.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ongunpartners.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2272"}],"version-history":[{"count":24,"href":"https:\/\/ongunpartners.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2272\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3268,"href":"https:\/\/ongunpartners.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2272\/revisions\/3268"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ongunpartners.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2272"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}